Lorsque vous bénéficiez d’un avantage de toute nature (ATN) de la part de votre employeur, sachez que ce bien est imposé. Si c’est une voiture, sa capacité d’émission du dioxyde de carbone (CO2) est évaluée et est imposée. Que faut-il savoir d’un avantage de toute nature ? Lisez cet article pour en savoir plus.
L’ATN qu’est-ce que c’est ?
Un avantage de toute nature (ATN) est un bien qu’une entreprise met à la disposition d’un employé pour les besoins du service. Quelle que soit la nature du bien, lorsqu’un employeur décide de le mettre à votre disposition, il devient dans ce cas avantage de toute nature. Cet avantage peut concerner une voiture, un Smartphone, un immeuble ou un ordinateur.
Par ailleurs, il faut préciser que l’avantage de toute nature (ATN) est imposable. Lorsque vous jouissez d’un tel avantage, vous devez payer des impôts qui sont versés directement sur le fisc individuel de votre employé pour amortir le bien acquis.
Un avantage de toute nature (ATN) est calculé de façon annuelle à partir d’un certain nombre de variables qui sont déterminées à cet effet. Mais le plus dur est de parvenir à évaluer la valeur réelle de cet impôt que doit supporter l’employé qui bénéficie de l’avantage.
Comment évaluer l’ATN d’une voiture de société ?
Comme nous l’avons signifié ci-haut, la détermination l’ATN est de voiture de société est un peu ambiguë. Elle prendre en compte trois variables indépendantes que sont l’âge du véhicule, la valeur catalogue du véhicule, et ses émissions CO2. Une fois que ces variables sont obtenues, la formule suivante est appliquée pour identifier ATN.
ATN = valeur catalogue x taux d’amortissement x 6/7 x taux d’émission de CO2.
Le rapport 6/7 représente le coefficient directeur appliqué à toutes sortes de véhicules à l’exception de quelque près.